Mention Légale
Informations Générales
La présente mention légale régule l’utilisation du site web https://silicer.es (ci-après, « le Site Web »), de l’entreprise Silicer, avec adresse à [adresse], et email de contact info@silicer.com.
Acceptation de l’Utilisateur
L’accès et l’utilisation du Site Web attribuent la condition d’utilisateur du même (ci-après, « l’Utilisateur ») et impliquent l’acceptation pleine et sans réserve de toutes et chacune des dispositions incluses dans cette mention légale dans la version publiée par Silicer au moment même où l’Utilisateur accède au Site Web. Par conséquent, l’Utilisateur doit lire attentivement la présente mention légale à chaque fois qu’il se propose d’utiliser le Site Web, car elle peut subir des modifications.
Conditions d’Utilisation
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site Web et ses services et contenus sans contrevenir à la législation en vigueur, à la bonne foi et à l’ordre public. De plus, l’utilisation du Site Web à des fins illicites ou nuisibles contre Silicer ou des tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourrait causer des dommages ou empêcher le fonctionnement normal du Site Web, est interdite.
Propriété Intellectuelle et Industrielle
Tous les contenus du Site Web, sauf indication contraire, sont la propriété exclusive de Silicer ou de tiers ayant autorisé leur inclusion sur le Site Web. À titre énonciatif, et non limitatif, le design graphique, le code source, les logos, textes, graphiques, illustrations, photographies, et autres éléments apparaissant sur le Site Web. En aucun cas, il ne sera compris que l’accès et l’utilisation du Site Web impliquent la renonciation, la transmission, la licence ou la cession totale ni partielle de ces droits par Silicer.
Responsabilité
Silicer n’est pas responsable des dommages et préjudices de toute nature pouvant découler de l’utilisation du Site Web et de ses services et contenus par les Utilisateurs. Silicer ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement du Site Web et de ses services. Silicer s’efforcera d’avertir avec une anticipation suffisante des interruptions pouvant se produire dans le fonctionnement du Site Web et de ses services, dans la mesure du possible.
Liens
Le Site Web peut contenir des liens vers d’autres sites web. L’existence de ces liens n’implique pas que Silicer approuve ou accepte leurs contenus et services. Ces autres sites web ne sont pas contrôlés par Silicer ni couverts par la présente politique de confidentialité. Si vous accédez à d’autres sites web en utilisant les liens fournis, les opérateurs de ces sites web peuvent collecter vos informations personnelles. Assurez-vous d’être satisfait des politiques de confidentialité de ces sites tiers avant de fournir toute information personnelle.
Modifications des Mentions Légales
Silicer se réserve le droit de modifier la présente mention légale pour l’adapter aux futures nouveautés législatives ou jurisprudentielles, ainsi qu’aux pratiques du secteur. Dans ce cas, Silicer annoncera sur cette page les changements introduits avec une anticipation raisonnable avant leur mise en œuvre.
Législation Applicable et Juridiction
Les relations établies entre Silicer et l’Utilisateur seront régies par les dispositions de la législation espagnole en vigueur. Silicer et l’Utilisateur, renonçant expressément à tout autre for, se soumettent aux juges et tribunaux du domicile de l’Utilisateur pour tout litige pouvant découler de l’accès ou de l’utilisation du Site Web. Dans le cas où l’Utilisateur aurait son domicile en dehors de l’Espagne, Silicer et l’Utilisateur se soumettent, renonçant expressément à tout autre for, aux juges et tribunaux de [indiquer la ville].
Contact
Pour toute question concernant la présente mention légale, l’Utilisateur peut contacter Silicer via l’adresse email info@silicer.com.